Ce site est édité par : Isabelle HOSTIN
Adresse : 4 rue des terres blanches 43700 LE MONTEIL
France (métropolitaine)
Directeur de la publication : Isabelle Hostin
MENTIONS LEGALES DU SITE Hizi Com’
Conformément aux dispositions des articles 6-111 et 19 de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Hizi Com’, les présentes mentions légales.
Le site Hizi Com’ est accessible à l’adresse suivante : hizicom.fr ( ci-après « le site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci après ainsi qu’aux lois et/ ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès a ce Site implique l’acceptation integrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes mentions légales.
ARTICLE 1- INFORMATIONS LEGALES
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des differents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site Hizi Com’ est édité par:
Hizi Com’
ayant son siège à l’adresse suivante: 4 rue des terres blanches 43700 LE MONTEIL.
adresse e-mail: contact@hizicom.fr
ci-après « l’Editeur »
Le directeur de publication est:
Isabelle HOSTIN
adresse e-mail de contact: contact@hizicom.fr
ci-après » le Directeur de publication »
Le site Hizi Com’ est hébergé par:
LIGNE WEB SERVICES
Département Lws
10 rue Penthièvre
75008 PARIS
Tél : 01 77 62 30 03
http://www.lws.fr
ci’après « l’Hebergeur »
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes, qui naviguent, lisent, visionnent et utilise le site Hizi Com’
ci après « les Utilisateurs »
ARTICLE 2- ACCESSIBILITE
Le site est par principe accessible aux utilisateurs 7j/7 et 24h/24, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site celui-ci s’engage à faire le maximum afin d’en rétablir l’accès.
Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
ARTICLE 3- COLLECTE DE DONNEES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
Le site Hizi Com’ est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés ( CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune données des utilisateurs.
ARTICLE 4- LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
ARTICLE 5- CONTACT
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’editeur à l’adresse suivante: contact@hizicom.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’editeur aux coordonnées, précisées dans les présentes mentions légales.